La cessation d’activité d’un site industriel nécessite de respecter plusieurs obligations réglementaires. Lorsqu’une entreprise arrête son exploitation, elle doit s’assurer que son site ne présente aucun risque environnemental. Un diagnostic est souvent requis pour évaluer l’état du terrain et, si besoin, réaliser une dépollution.
Chez AMDE, nous accompagnons les entreprises dans toutes les étapes de leur cessation d’activité. Quelles sont les obligations à respecter ? Comment procéder ? Découvrez tout ce qu’il faut savoir pour mener cette transition avec conformité.
Un site industriel en cours de mise en conformité après une cessation d’activité.
Pourquoi anticiper une cessation d’activité ?
Car elle ne se limite pas à la fermeture d’un site. Elle implique aussi la gestion des risques environnementaux et la mise en conformité avec la loi.
Respecter les obligations réglementaires
En France, les sites classés ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement) doivent suivre des procédures strictes. L’exploitant doit prouver que son site ne présente plus de danger et qu’il a été correctement remis en état.
Limiter les risques environnementaux
Un site industriel peut contenir des substances toxiques même après l’arrêt de son exploitation. Sans intervention, ces polluants risquent de contaminer les sols et les nappes phréatiques. Une gestion anticipée permet d’éviter ces situations.
Préparer l’avenir du site
De plus, certains terrains peuvent être réutilisés après une cessation d’activité. Donc, un diagnostic environnemental et, si nécessaire, une dépollution facilitent leur reconversion pour d’autres usages (immobilier, industriel, agricole).
Quelles sont les étapes d’une cessation d’activité ?
Chez AMDE, nous aidons les entreprises. A quoi ? à gérer leur cessation d’activité en toute conformité. Nos interventions suivent plusieurs étapes essentielles.
- Réalisation d’un diagnostic environnemental
Dès l’annonce d’une cessation d’activité, nous effectuons un diagnostic de pollution. Pour identifier les contaminants et évaluer l’état du site. Nous faisons une étude qui oriente les actions à mener. Pourquoi ? Pour assurer la mise en conformité.
- Sécurisation des installations
Nous procédons ensuite à la mise en sécurité du site. Cette étape comprend :
- L’évacuation des substances dangereuses.
- Le démantèlement des équipements industriels.
- La suppression des sources potentielles de pollution.
- Remise en état du site
Si des polluants sont détectés, nous proposons des solutions adaptées, comme une dépollution des sols et des eaux souterraines. Nos équipes veillent à respecter les exigences environnementales en vigueur.
- Validation de la conformité
Une fois les interventions réalisées, nous effectuons des contrôles pour garantir que le site respecte les normes. Ainsi, un dossier de cessation d’activité est ensuite transmis à l’administration. Le tout pour officialiser la mise en conformité.
Quels sont les risques environnementaux ?
Lorsqu’une entreprise cesse son activité, plusieurs types de polluants peuvent être présents sur son site :
- Les hydrocarbures. Issus des machines et cuves de stockage.
- Les métaux lourd. Comme le plomb, le mercure ou l’arsenic.
- Les solvants industriels. Utilisés dans de nombreux procédés de fabrication.
- Les PCB et dioxines. Substances très toxiques et persistantes.
Un suivi rigoureux permet d’identifier ces risques et d’y remédier efficacement.
AMDE : Un expert en cessation d’activité et en gestion des sites industriels
Avec plus de 30 ans d’expérience, AMDE accompagne les entreprises dans leur cessation d’activité. Nous proposons des solutions complètes pour assurer la mise en conformité des sites, du diagnostic environnemental aux travaux de dépollution.
Nous intervenons aussi dans la gestion des risques environnementaux. Pour en savoir plus, consultez notre page dédiée.
Conclusion
Ainsi, la cessation d’activité d’un site industriel doit être bien anticipée pour éviter tout problème environnemental et respecter la réglementation. De plus , grâce à son expertise, AMDE accompagne les entreprises à chaque étape. Du diagnostic initial à la validation de la conformité.
Si vous êtes concerné par une cessation d’activité, contactez nos experts. Nous vous proposerons une solution adaptée. Pour assurer une transition en toute sécurité.
